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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE
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OPTIMANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTIMANCE
CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3579717
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2028
OPTIMANCE de CENTRE TECHNIQUE D\'HYGIENE

Présentation de la marque OPTIMANCE

Déposée le 10 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE domicilié(e) 128 avenue Château Fleury - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 421 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OPTIMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIMANCE arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.

CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : BEST-TOP , EFFET-TOP , VALORA-LIS , DUO MOUSSE BY CTH , EFFET TOP PLUS , TOP-OINE , CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE , VALORA-LIS , FUMI KILL , OL-TOP


CENTRE TECHNIQUE D'HYGIENE, Société par Actions Simplifiée - 128 avenue Château Fleury - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 325421717


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-29

Republication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733652 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737628 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2018 n°2694557 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.